Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule nº 1 - Procès-verbal du 2 février 2016

OTTAWA, le mardi 2 février 2016
(2)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 17 h 7, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Johnson, MacDonald, Massicotte, McCoy, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette et Seidman (10).

Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 17 h 11, la séance est suspendue.

À 17 h 11, la séance publique reprend afin de procéder à l'élection du vice-président.

Le président demande que des candidatures soient proposées pour le poste de vice-président.

L'honorable sénatrice Seidman propose :

Que l'honorable sénateur Mitchell soit élu vice-président du comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée; deux honorables sénateurs s'abstiennent de se prononcer.

Le vice-président fait une déclaration.

L'honorable sénatrice Johnson propose :

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.

Après débat, l'honorable sénatrice Ringuette propose :

Que le troisième membre du Sous-comité du programme et de la procédure soit le sénateur Massicotte.

Après débat, la motion de l'honorable sénatrice Johnson, mise aux voix, est adoptée.

L'honorable sénateur Patterson soulève un rappel au Règlement concernant la recevabilité de la motion.

Après débat, le président déclare la motion recevable.

Après débat, la motion de l'honorable sénatrice Ringuette, mise aux voix, est rejetée.

Le président informe le comité que l'honorable sénatrice Seidman est le troisième membre du Sous-comité du programme et de la procédure, sélectionnée après les consultations d'usage.

À 17 h 29, la séance est suspendue.

À 17 h 29, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 18 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Lynn Gordon