Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 50 - Procès-verbal du 23 octobre 2018
OTTAWA, le mardi 23 octobre 2018
(95)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 54, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman et Woo (11).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Lankin, C.P. (1).
Également présente : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Dwight Newman, professeur de droit et Chaire de recherche du Canada, Université de la Saskatchewan (par vidéoconférence);
Michael Cleland, professionnel en résidence, projet Énergie positive, Université d'Ottawa.
Eagle Spirit Energy Holding Ltd. :
Kenneth Brown, représentant, Conseil des chefs du projet Eagle Spirit (par vidéoconférence).
MM. Newman, Brown et Cleland font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 21, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin