Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 1 - Témoignages du 11 décembre 2015
OTTAWA, le vendredi 11 décembre 2015
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 14 h 10, conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Translation]
Daniel Charbonneau, greffier du comité: Honorables sénatrices et sénateurs, à titre de greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection à la présidence. Je suis prêt à recevoir une motion à cette fin. Avez-vous des candidatures à proposer?
Le sénateur Plett: Je propose la candidature du sénateur Dawson au poste de président du comité.
M.Charbonneau: Il est proposé par l'honorable sénateur Plett que l'honorable sénateur Dawson assume la présidence de ce comité. Plaît-il aux honorables sénateurs que la motion soit adoptée?
Des voix: D'accord.
[English]
M.Charbonneau: J'invite l'honorable sénateur Dawson à prendre le fauteuil.
[Translation]
Le sénateur Dennis Dawson (président) occupe le fauteuil.
Le président: Nous allons maintenant procéder à l'élection d'un vice-président.
Le sénateur Mercer: Je propose la candidature du sénateur Michael L. MacDonald au poste de vice-président.
Le président: Y a-t-il des objections?
La motion est adoptée.
La prochaine motion concerne le Sous-comité du programme et de la procédure. Il est proposé que l'honorable sénatrice Unger soit le troisième membre du sous-comité et que ce dernier soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre. Le sous-comité sera habilité à prendre des décisions au nom du comité en ce qui concerne le programme, à inviter des témoins et à fixer la date des audiences.
Des voix: D'accord.
Le président: Nous avons ensuite une motion pour publier les délibérations du comité.
Des voix: D'accord.
Le président: Autorisation à tenir des réunions et entendre des témoignages sans avoir le quorum.
Des voix: D'accord.
Le président: Personnel de recherche: que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement de lui assigner des analystes comme personnel de recherche.
Des voix: D'accord.
Le président: L'autorisation d'engager des fonds et d'approuver des comptes à payer.
Des voix: D'accord.
Le président: Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à procéder à la désignation, au besoin, d'un ou de plusieurs membres du comité pour effectuer des déplacements.
Des voix: D'accord.
Le président: Il est proposé que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à déterminer si un quelconque membre voyage pour les «affaires du comité»; à considérer tout membre du comité comme voyageant pour les «affaires du comité» si, lorsque ce dernier participe à une activité, il le fait au nom du comité.
Des voix: D'accord.
Le président: Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives à la désignation des membres du comité.
Des voix: D'accord.
Le président: Frais de déplacement et de séjour: il est proposé par le sénateur Greene que, conformément aux lignes directrices du Sénat, les frais des témoins soient remboursés.
Des voix: D'accord.
Le président: Diffusion: il est proposé par l'honorable sénateur Mercer que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé, à sa discrétion, à permettre la diffusion par des médias électroniques des séances publiques du comité de manière à les déranger le moins possible.
Des voix: D'accord.
Le président: Comme par le passé, l'horaire des réunions régulières sera les mardis matin à 9 h 30 et les mercredis à l'ajournement du Sénat, mais pas avant 18 h 45.
Des voix: D'accord.
Le président: À la rubrique «Autres affaires», à titre de président, je vais écrire, de concert avec le greffier, à tous les membres pour avoir des suggestions de sujets que nous pourrions aborder pour pouvoir entamer nos travaux sans tarder à notre retour en janvier. Si vous êtes d'accord, puisque nous avons alterné entre les transports et les communications, et que la dernière étude portait sur les communications, auriez-vous objection à ce que je vérifie auprès du ministère des Transports pour voir s'ils estiment que nous devrions étudier un sujet en particulier?
Des voix: D'accord.
Le président: Lorsque nous avons fait l'étude sur les aéroports et les transporteurs aériens, c'était sur recommandation du ministre des Transports. Il s'agissait d'une très bonne étude, alors je vais m'adresser au personnel de son cabinet.
(La séance est levée.)