Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 7 - Procès-verbal du 6 décembre 2011
OTTAWA, le mardi 6 décembre 2011
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 14 h 3, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Percy Mockler (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Duffy, Eaton, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Mercer, Mockler, Ogilvie, Peterson, Plett, Rivard, Robichaud, C.P., Stratton et Tkachuk (13).
Également présentes : Sarah Jane Fraser, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 1er décembre 2011, le comité entreprend son étude du projet de loi C-18, Loi réorganisant la Commission canadienne du blé et apportant des modifications corrélatives et connexes à certaines lois.
COMPARAÎT :
L'honorable Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé.
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
John Knubley, sous-ministre;
Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques;
Producteurs de grains du Canada :
Richard Phillips, directeur exécutif.
Pulse Canada :
Gordon Bacon, président-directeur général.
Commission canadienne des grains :
Murdoch MacKay, commissaire.
À titre personnel :
Jim Chatenay;
John Turcato.
Le ministre fait une déclaration puis, avec M. Knubley, répond aux questions.
À 15 h 8, la séance est suspendue.
À 15 h 13, la séance reprend.
M. Knubley fait une déclaration puis, avec M. Meredith, répond aux questions.
À 16 h 6, la séance est suspendue.
À 16 h 13, la séance reprend.
M. Knubley fait une déclaration puis, avec MM. Phillips, Bacon, MacKay et Meredith, répond aux questions.
À 17 h 11, la séance est suspendue.
À 17 h 18, la séance reprend.
MM. Chatenay et Turcato font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 17 h 48, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman