Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 12 - Procès-verbal du 28 février 2012
OTTAWA, le mardi 28 février 2012
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Demers, Dyck, Meredith, Patterson, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (10).
Également présents : Shauna Troniak et James Gauthier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 février 2012, le comité poursuit son étude du projet de loi S-6, Loi concernant l'élection et le mandat des chefs et des conseillers de certaines premières nations et la composition de leurs conseils respectifs. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 11 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Congrès des chefs des Premières nations de l'Atlantique :
Candice Paul, chef, coprésidente;
Lawrence Paul, chef, coprésident;
John Paul, directeur général.
Assemblée des Premières Nations :
Jody Wilson-Raybould, chef régionale, Colombie-Britannique;
Karen Campbell, conseillère principale en politiques.
Mme Paul, M. Lawrence Paul et Mme Wilson-Raybould font chacun une déclaration puis, avec M. John Paul, répondent aux questions.
À 11 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick