Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 17 - Procès-verbal du 9 mai 2012
OTTAWA, le mercredi 9 mai 2012
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Demers, Dyck, Hubley, Lovelace Nicholas, Meredith, Mockler, Raine, St Germain, C.P., Sibbeston et Tkachuk (11).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 avril 2012, le comité poursuit son examen du projet de loi S-8, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 15 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Union of British Columbia Indian Chiefs :
Chef Robert Chamberlin, vice-président.
Conseil des Mohawks d'Akwesasne :
Michael Mitchell, grand chef;
John Adams, chef;
James Ransom, directeur.
M. Chamberlin, M. Mitchell, M. Adams et M. Ransom font un exposé et répondent aux questions.
À 20 h 40, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 20 h 45, la séance reprend et il est convenu de suspendre les travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick