Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 19 - Procès-verbal du 29 mai 2012
OTTAWA, le mardi 29 mai 2012
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 h 33, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Brazeau, Campbell, Dagenais, Dyck, Meredith, Munson, Patterson et Raine (9).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 avril 2012, le comité poursuit son étude du projet de loi S-8, Loi concernant la salubrité de l'eau potable sur les terres des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 15 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable John Duncan, C.P., député, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Gail Mitchell, directrice générale, Direction générale des infrastructures communautaires;
Karl Carisse, directeur principal, Direction de l'innovation et des transformations politiques majeures, Direction générale des infrastructures communautaires;
Kim Purchase, chef de cabinet adjoint du ministre.
Ministère de la Justice Canada :
Paul Salembier, avocat général, Opérations et programmes.
Santé Canada :
Ivy Chan, directrice, Division de la santé environnementale et publique, Direction des soins de santé primaires et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.
Treaty 7 First Nations Chiefs Association :
Charles Weaselhead, grand chef;
Brent Scout, agent de liaison du grand chef.
M. Duncan fait une déclaration puis, avec Mme Mitchell, M. Carisse et M. Salembier, répond aux questions.
M. Weaselhead fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 38, la séance est suspendue.
À 10 h 48, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour faire l'étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.
À 11 h 29, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick