Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 23 - Procès-verbal du 28 septembre 2012
EDMONTON, le vendredi 28 septembre 2012
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 heures, dans la salle Rutherford du Sutton Place Hotel, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Dyck, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (5).
Également présentes : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son examen de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité collective et des droits des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Métis Nation of Alberta :
Aaron Barner, agent de la haute direction.
Rupertsland Institute :
Lorne Gladu, premier dirigeant.
À titre personnel :
Catherine Bell, professeure de droit.
Aboriginal Metis Citizens Alliance of Canada :
Garry Boudreau, président;
Brenda Blyan, citoyenne métisse.
L'honorable sénateur Dyck propose que la couverture télévisuelle de la séance soit autorisée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
MM. Barner et Gladu font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 10 h 4, la séance est suspendue.
À 10 h 12, la séance reprend.
Mme Bell fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 43, la séance est suspendue.
À 10 h 46, la séance reprend.
Mme Blyan fait une déclaration puis, avec M. Boudreau, répond aux questions.
À 11 h 12, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick