Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 26 - Procès-verbal du 30 octobre 2012
OTTAWA, le mardi 30 octobre 2012
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos à 9 h 33, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Cordy, Demers, Dyck, Martin, Raine, St. Germain, C.P., et White (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Patterson (1).
Également présents : Shauna Troniak et Wren Nasr, analystes, Service de recherche et d'information parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté le mercredi 28 mars 2012, le comité poursuit son examen de l'évolution de la reconnaissance juridique et politique de l'identité des Métis au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 14 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Il est proposé que la prochaine réunion du comité ait lieu le 6 novembre 2012, et que le premier point à l'ordre du jour soit l'élection d'un nouveau président.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick