Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 24 - Procès-verbal du 3 octobre 2012

OTTAWA, le mercredi 3 octobre 2012
(56)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos à 16 h 15, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Frum, Gerstein, Harb, Hervieux-Payette, C.P., Marshall, Massicotte, Moore, Oliver, Ringuette, Smith (Saurel) et Stewart Olsen (12).

Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle, et que l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires soit interdite.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour.

À 17 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Barbara Reynolds