Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Fascicule 5 - Procès-verbal du 7 juin 2012

OTTAWA, le jeudi 7 juin 2012
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Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 8 h 31 sous la présidence de l'honorable David Tkachuk, (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Carignan, Comeau, Cordy, Di Nino, Downe, Furey, Kinsella, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif et Tkachuk (15).

Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.

IE/2012-06-07/168(C) — Adoption de procès-verbaux

Le sénateur Campbell propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 31 mai 2012.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 8 h 33, la séance se poursuit à huis clos.

À 9 h 55, comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,

Gary W. O'Brien

La secrétaire de séance,

Lucie Lavoie