Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 5 - Procès-verbal du 27 septembre 2012
OTTAWA, le jeudi 27 septembre 2012
(29)
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 8 h 35 sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Carignan, Charette-Poulin, Comeau, Cordy, Downe, Doyle, Furey, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Stewart Olsen, Stratton, Tardif et Tkachuk (15).
Également présents : M. Gary W. O'Brien, greffier du Sénat, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
IE/2012-09-27/199(P) — Adoption de procès-verbaux
Le sénateur Cordy propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique des réunions du 21 juin et du 27 juin 2012.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 40, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 4, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Sénat et greffier du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Gary W. O'Brien
La secrétaire de séance,
Lucie Lavoie