Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 18 - Procès-verbal du 29 mars 2012
OTTAWA, le jeudi 29 mars 2012
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Grant Mitchell (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Johnson, Lang, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Peterson et Seidman (7).
Également présents : Marc LeBlanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 16 juin 2011, le comité poursuit son examen de l'état actuel et futur du secteur de l'énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement de l'Ontario :
David Lindsay, sous-ministre, ministère de l'Énergie;
Jon Norman, directeur, Direction des politiques de transport et de distribution, ministère de l'Énergie.
Le président fait une déclaration.
M. Lindsay et M. Norman font une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 9 h 51, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 56, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement du Sénat, il est convenu que la séance se poursuive à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon