Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 9 - Procès-verbal du 22 novembre 2011
OTTAWA, le mardi 22 novembre 2011
(18)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Nancy Ruth, Neufeld, Nolin, Peterson, Ringuette et Runciman (11).
Également présent : Édison Roy-César, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 novembre 2011, le comité poursuit son examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2012. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Alfred Tsang, agent principal des finances;
Kathryn McDade, sous-ministre adjointe, Direction générale de l'apprentissage;
Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi;
Nancy Milroy-Swainson, directrice générale, Bureau de la condition des personnes handicapées;
Ron Meighan, directeur général, Traitement des demandes de prestations, Service Canada.
Agence canadienne de développement international :
David Moloney, premier vice-président;
Sue Stimpson, dirigeante principale des finances;
Leslie Norton, directrice générale, Direction de l'assistance humanitaire internationale.
À 9 h 33, M. Tsang fait une déclaration puis, avec l'aide de Mmes McDade et Milroy-Swainson et de M. Beauséjour, répond aux questions.
À 10 h 34, la séance est suspendue.
À 10 h 36, la séance reprend.
M. Moloney fait une déclaration puis, avec l'aide de Mmes Stimpson et Norton, répond aux questions.
À 11 h 36, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner