Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 34 - Procès-verbal du 6 mars 2013

OTTAWA, le mercredi 6 mars 2013
(95)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Buth, Callbeck, Chaput, Day, De Bané, C.P., Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., McInnis et Smith (Saurel) (11).

Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 février 2013, le comité entame son étude des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014.

TÉMOINS :

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Yaprak Baltacioilu, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada;

Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Sally Thornton, directeur exécutif, Secteur de la gestion des dépenses;

Marcia Santiago, directeur principal, Secteur de la gestion des dépenses.

M. Baltacioilu fait un exposé, puis avec l'aide de M. Matthews, de Mme Thornton et de Mme Santiago, répond aux questions.

À 20 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jodi Turner