Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 38 - Procès-verbal du 1er mai 2013
OTTAWA, le mercredi 1er mai 2013
(104)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Buth, Callbeck, Chaput, Day, De Bané, C.P., Duffy, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., McInnis et Smith (Saurel) (12).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 février 2013, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 34 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques;
Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Gestion intégrée.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Peter Everson, vice-président, Gestion intégrée;
Paul Mayers, vice-président associé, Direction générale des politiques et des programmes.
Ministère des Finances Canada :
Sherry Harrison, sous-ministre adjointe, Direction des services ministériels;
Jean-Michel Catta, sous-ministre adjoint, Direction des consultations et communications;
Diane Lafleur, directrice générale, Direction du secteur financier;
Frank Des Rosiers, directeur général, Direction de la politique de l'impôt;
Brian Pagan, directeur, Politique budgétaire, Direction des politiques économiques et budgétaires;
Nicholas Leswick, directeur, Division des finances internationales et de la politique du développement;
Chantal Maheu, directrice générale, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;
Ross Ezzeddin, directeur, Analyse de la politique sectorielle, Développement économique et finances intégrées.
M. Meredith fait un exposé, puis, avec M. Corriveau, répond aux questions.
M. Everson fait un exposé, puis, avec M. Mayers, répond aux questions.
À 19 h 53, la séance est suspendue.
À 19 h 58, la séance reprend.
Mme Harrison fait un exposé, puis, avec M. Catta, Mme Lafleur, M. Des Rosiers, M. Pagan, M. Leswick, Mme Maheu et M. Ezzeddin, répond aux questions.
À 20 h 50, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité
Jodi Turner