Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 41 - Procès-verbal du 28 mai 2013
OTTAWA, le mardi 28 mai 2013
(109)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Buth, Callbeck, Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Lang, McInnis et Smith (Saurel) (11).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 mai 2013, le comité poursuit son étude sur la teneur du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures, déposé à la Chambre des communes le 29 avril 2013. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Soren Halverson, chef principal, Finances intégrées et gestion des biens.
Transports Canada :
Janet Kavanagh, directrice, Politiques portuaires.
Patrimoine canadien :
Denis Racine, directeur exécutif, Évènements majeurs et célébrations.
Bureau du Conseil privé :
Eric Ward, directeur de la politique stratégique.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Christian Laverdure, directeur général intérimaire, Secteur de la politique, du risque, de l'intégrité et de la gestion stratégique.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
David Belovich, directeur principal, Gestion de la rémunération stratégique ailleurs que dans l'Administration publique centrale.
M. Halverson fait un exposé, puis, avec Mme Kavanagh, répond aux questions.
À 10 heures, la séance est suspendue.
À 10 h 1, la séance reprend.
M. Racine fait un exposé et répond aux questions.
À 10 h 29, la séance est suspendue.
À 10 h 30, la séance reprend.
M. Ward fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 2, la séance est suspendue.
À 11 h 3, la séance reprend.
M. Laverdure fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 18, la séance est suspendue.
À 11 h 19, la séance reprend.
M. Belovich fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner