Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 42 - Procès-verbal du 6 juin 2013
OTTAWA, le jeudi 6 juin 2013
(116)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 14 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Braley, Buth, Callbeck, Chaput, Day, De Bané, C.P., Gerstein, Ringuette, Smith (Saurel) et Wells (12).
Également présents : Édison Roy-César et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2 mai 2013, le comité poursuit son étude sur la teneur du projet de loi C-60, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures, déposé à la Chambre de communes le 29 avril 2013. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 39 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
La Guilde canadienne des médias :
Carmel Smyth, présidente nationale;
Jeanne d'Arc Umurungi, directrice des communications.
Centrale des caisses de crédit du Canada :
Gary Rogers, vice-président, Politique financière.
École de politique publique de l'Université de Calgary :
Jack Mintz, directeur et titulaire de la chaire Palmer en politique publique (par vidéoconférence).
Association canadienne des compagnies d'assurances de personnes Inc. :
Frank Swedlove, président;
Ron Sanderson, directeur général, Rentes et imposition des titulaires de polices.
Mmes Smyth et Umurungi font chacune une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 5, la séance est suspendue.
À 15 h 9, la séance reprend.
MM. Mintz et Rogers font chacun une déclaration et répondent aux questions.
M. Swedlove fait une déclaration, puis, avec M. Sanderson, répond aux questions.
À 16 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner