Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 8 - Procès-verbal du 26 mars 2012
OTTAWA, le lundi 26 mars 2012
(19)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 3 dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Buth, Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Fortin- Duplessis, Mockler, Robichaud, C.P., et Tardif (8).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité poursuit son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité poursuit son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion.
TÉMOINS :
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
Scott Hutton, directeur exécutif de la radiodiffusion;
Paulette Leclair, directrice, Affaires publiques;
Véronique Lehoux, conseillère juridique;
Paul Comeau, agent principal des communications.
CBC/Radio-Canada :
Patricia Pleszczynska, directrice générale et directrice de la programmation, Services régionaux;
Diane Laflamme, chef de la planification, Services régionaux, Services français.
M. Hutton fait une déclaration puis, avec Mmes Leclair, Lehoux et M. Comeau, répond aux questions.
À 18 h 30, la séance est suspendue.
À 18 h 38, la séance reprend.
Mme Pleszczynska fait une déclaration puis, avec Mme Laflamme, répond aux questions.
À 20 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté