Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule 11 - Procès-verbal du 4 juin 2012

OTTAWA, le lundi 4 juin 2012
(26)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 10 dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Poirier, Segal et Tardif (6).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Comeau (1).

Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 5 octobre 2011, le comité continue son étude concernant l'utilisation d'Internet, des nouveaux médias, des médias sociaux et le respect des droits linguistiques des Canadiens. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 8 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Fédération culturelle canadienne-française :

Marie-Claude Doucet, présidente;

Éric Dubeau, directeur général;

Simone Saint-Pierre, chef des communications.

Collège Éducacentre :

Yvon Laberge, directeur général.

Centre d'apprentissage du Haut-Madawaska :

Roberto Gauvin, directeur.

Mme Doucet fait une déclaration et, avec M. Dubeau et Mme Saint-Pierre, répond aux questions.

À 18 h 7, la séance est suspendue.

À 18 h 15, la séance reprend.

MM. Laberge et Gauvin font des déclarations et répondent aux questions.

À 19 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Danielle Labonté