Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 13 - Procès-verbal du 5 novembre 2012
OTTAWA, le lundi 5 novembre 2012
(33)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Fortin- Duplessis, McIntyre, Poirier et Tardif (8).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Brigitte Lemay, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 17 novembre 2011, le comité continue son étude sur les obligations de CBC/Radio-Canada en vertu de la Loi sur les langues officielles et de certains aspects particuliers de la Loi sur la radiodiffusion. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Florian Sauvageau, professeur émérite au Département d'information et de communication de l'Université Laval et président du Centre d'études sur les médias.
M. Sauvageau fait une présentation et répond aux questions.
À 18 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté