Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 16 - Procès-verbal du 17 avril 2013

OTTAWA, le mercredi 17 avril 2013
(49)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 19 h 2, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Merchant, Unger et Verner, C.P. (11).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Plett (1).

Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 mars 2013, le comité entreprend l'étude du projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque).

TÉMOIN :

Merv Tweed, député de Brandon—Souris.

Le président prend la parole.

M. Tweed fait un exposé, puis répond aux questions.

À 19 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Keli Hogan