Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 16 - Procès-verbal du 23 avril 2013

OTTAWA, le mardi 23 avril 2013
(50)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Plett, Unger et Verner, C.P. (9).

Également présent : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 mars 2013, le comité poursuit l'étude du projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque).

TÉMOINS :

Société canadienne des postes :

Rod Hart, gestionnaire général, Colis.

Association canadienne des bibliothèques :

Kelly Moore, directrice générale.

Le président prend la parole.

Mme Moore et M. Hart font chacun un exposé, puis répondent aux questions.

À 9 h 58, il est convenu que le comité passe à l'étude article par article du projet de loi C-321, Loi modifiant la Loi sur la Société canadienne des postes (documents de bibliothèque).

Il est convenu de reporter l'étude du titre.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter l'article 3.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi.

Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.

À 10 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Keli Hogan