Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 1 - Procès-verbal du 27 novembre 2013

OTTAWA, le mercredi 27 novembre 2013
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[Translation]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Meredith, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston, Tannas et Wallace (9).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).

Également présent : Wren Nasr, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.

TÉMOINS :

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :

Karl Carisse, directeur principal, Direction de l'innovation et de transformations politiques majeures;

Annie Comtois, gestionnaire principale des programmes, Direction de la planification, surveillance et production de rapports;

Patrick Haggerty, gestionnaire principal en matière de politiques, Direction de l'innovation et de transformations politiques majeures;

Paul Schauerte, gestionnaire principal en matière de politiques, Développement des programmes et de partenariats régionaux.

Le président ouvre la séance.

M. Carisse fait un exposé, puis, avec l'aide de Mme Comtois et de MM. Haggerty et Schauerte, répond aux questions.

À 20 h 44, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick