Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 4 - Procès-verbal du 5 mars 2014
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2014
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos à 18 h 49, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Meredith, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston, Tannas, Wallace et Watt (10).
Également présentes : Julie Cool et Martha Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son étude sur les problèmes, et les solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle.
Il est convenu que le sénateur Tannas assume la présidence plus tard au cours de la réunion, lorsque le sénateur Patterson devra s'absenter.
À 19 h 14, la séance publique reprend.
L'honorable sénateur Sibbeston propose :
Que le budget suivant pour l'étude spéciale (les problèmes, et les solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations) soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Activité 1 : Ouest du Canada 144 470
Activité 2 : Ontario 149 190
Activité 3 : Québec 4 790
Activité 4 : Est du Canada 60 610
TOTAL 359 060 $
Et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à apporter des modifications définitives et à approuver la version finale du budget.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
TÉMOINS :
Ontario First Nations Technical Services Corporation :
Bob Howsam, directeur exécutif;
Wes Bova, président.
Groupe consultatif sur les services techniques des Premières Nations de l'Alberta :
Vaughn Paul, président-directeur général.
À 19 h 15, le sénateur Tannas assume la présidence et fait une déclaration.
M. Howsam et M. Paul font chacun un exposé puis, avec M. Bova, répondent aux questions.
À 20 h 41, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick