Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 24 - Procès-verbal du 26 février 2015
OTTAWA, le jeudi 26 février 2015
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Patterson et Ringuette (9).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Elliot A. Greenstone, avocat, Davies Ward Phillips & Vineberg;
John Jason, avocat-conseil, Norton Rose Fulbright Canada.
Ripple Labs :
Greg Kidd, agent principal de gestion des risques
(par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
MM. Greenstone et Jason font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 11 h 33, la séance est suspendue.
À 11 h 37, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Kidd fait un exposé, puis répond aux questions.
À 12 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté