Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule 2 - Procès-verbal du 28 janvier 2014

OTTAWA, le mardi 28 janvier 2014
(4)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 17 h 8, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Hubley, Manning, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Wells (8).

Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité entreprend son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine le programme de ses travaux futurs.

À 17 h 46, la séance est suspendue.

À 17 h 50, la séance publique reprend afin d'examiner un budget provisoire.

L'honorable sénateur Wells propose :

Que la demande de budget suivante relative à l'étude spéciale sur l'aquaculture pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014, une proposition qui sera revue à la fin de cette réunion, puis qui devra être examinée une dernière fois par l'administration du Sénat, sous la supervision du Sous-comité du programme et de la procédure, soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

RÉSUMÉ DU BUDGET

ACTIVITÉ 1 :
Audiences publiques et mission
d'information en Colombie-Britannique 172 017 $

TOTAL 172 017 $

Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.

À 17 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins