Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 16 - Procès-verbal du 4 juin 2014

OTTAWA, le mercredi 4 juin 2014
(33)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 19, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cordy, Eaton, Eggleton, C.P., Enverga, Nancy Ruth, Ogilvie, Patterson, Seidman, Seth et Stewart Olsen (11).

Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 6 mai 2014, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-211, Loi visant à instituer une journée nationale de promotion de la santé et de la condition physique auprès de la population canadienne.

TÉMOIN :

L'honorable sénatrice Nancy Greene Raine, marraine du projet de loi.

Le président fait une déclaration.

L'honorable sénatrice Raine fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 16 h 42, il est convenu de procéder à l'étude article par article du projet de loi S-211, Loi visant à instituer une journée nationale de promotion de la santé et de la condition physique auprès de la population canadienne.

Il est convenu de reporter l'étude du titre.

Il est convenu de reporter l'étude du préambule.

Il est convenu de reporter l'étude de l'article 1, le titre abrégé.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter l'article 3.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter le préambule.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi.

Il est convenu que la présidence fasse rapport du projet de loi S-211 au Sénat.

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 17 h 3, l'honorable sénateur Patterson remplace l'honorable sénateur Enverga en tant que membre du comité.

À 17 h 14, la séance reprend et conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mai 2014, le comité entreprend l'étude du projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (réserve à vocation de parc national Nááts'ihch'oh).

TÉMOIN :

Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :

Peter Vician, sous-ministre de l'Industrie, du Tourisme et de l'Investissement (par vidéoconférence).

M. Vician fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 18 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson