Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 24 - Procès-verbal du 10 décembre 2014

OTTAWA, le mercredi 10 décembre 2014
(55)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 13, dans la salle 2 de l'édifice Victoria sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Cordy, Eggleton, C.P., Enverga, Merchant, Nancy Ruth, Ogilvie, Seidman, Stewart Olsen et Wallace (10).

Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 septembre 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-442, Loi concernant le cadre fédéral relatif à la maladie de Lyme.

TÉMOINS :

Instituts de recherche en santé du Canada :

Dr Marc Ouellette, directeur scientifique, Institut des maladies infectieuses et immunitaires (par vidéoconférence);

Agence de la santé publique du Canada :

Steven Sternthal, directeur général, Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique;

Robbin Lindsay, chef, Études sur le terrain, Division des services zoonoses et pathogènes spéciaux, Laboratoire national de microbiologie.

Le président prend la parole.

Le Dr Ouellette et M. Sternthal font chacun un exposé puis, avec Mme Lindsay, répondent aux questions.

À 17 h 8, la séance est suspendue.

À 17 h 9, la séance reprend.

Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-442, Loi concernant le cadre fédéral relatif à la maladie de Lyme.

Il est convenu de reporter l'étude du titre.

Il est convenu de reporter l'étude du préambule.

Il est convenu de reporter l'étude du titre abrégé qui figure à l'article 1.

Il est convenu d'adopter l'article 2.

Il est convenu d'adopter l'article 3.

Il est convenu d'adopter l'article 4.

Il est convenu d'adopter l'article 5.

Il est convenu d'adopter l'article 6.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter le préambule.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi.

Il est convenu que la présidence fasse rapport du projet de loi au Sénat.

À 17 h 11, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Jessica Richardson