Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 29 - Procès-verbal du 11 mars 2015
OTTAWA, le mercredi 11 mars 2015
(64)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 14, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Chaput, Eggleton, C.P., Enverga, Merchant, Nancy Ruth, Ogilvie, Raine, Seidman, Stewart Olsen et Wallace (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Cowan (1).
Également présentes : Sonya Norris et Tanya Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 19 juin 2014, le comité entreprend son étude du projet de loi S-208, Loi constituant la Commission canadienne de la santé mentale et de la justice.
TÉMOINS :
L'honorable sénateur James Cowan, parrain du projet de loi.
Commission de la santé mentale du Canada :
Howard Chodos, directeur, Stratégie en matière de santé mentale pour le Canada;
Jennifer Vornbrock, vice-présidente, Connaissances et innovation.
Centre de toxicomanie et de santé mentale :
Lori Spadorcia, vice-présidente, Communications et Partenariats.
Association canadienne pour la santé mentale :
Peter Coleridge, chef de direction national;
Mark Ferdinand, directeur national, Politiques publiques.
Le président ouvre la séance.
L'honorable sénateur Cowan fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 16 h 45, la séance est suspendue.
À 16 h 48, la séance reprend.
Mme Vornbrock, M. Chodos, Mme Spadorcia et M. Coleridge font chacun une déclaration puis, avec M. Ferdinand, répondent aux questions.
À 18 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson