Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule 10 - Procès-verbal du 25 février 2015
OTTAWA, le mercredi 25 février 2015
(23)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 11 h 59, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Day, Lang, Mitchell, Stewart Olsen et White (5).
Également présents : Jean-Rodrigue Paré et Isabelle Lafontaine-Émond, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 décembre 2014, qui lui a été délégué le lundi 2 février 2015 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude du projet de loi C-27, Loi modifiant la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (accès élargi à l'embauche pour certains militaires et anciens militaires des Forces canadiennes). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Erin O'Toole, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Général (à la retraite) W. J. Natynczyk, sous-ministre;
Bernard Butler, sous-ministre adjoint délégué par intérim, Politiques, Communications et Commémoration;
Maureen Sinnott, directrice générale des Finances et chef par intérim des Finances.
Le président prend la parole.
Le ministre fait un exposé puis, avec le général (à la retraite) Natynczyk, M. Butler et Mme Sinnott, répond aux questions.
À 13 h 16, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Josée Thérien