Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants

Fascicule 12 - Procès-verbal du 27 mai 2015

OTTAWA, le mercredi 27 mai 2015
(29)

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 5, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Day, Lang, Mitchell, Stewart Olsen et White (5).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Beyak (1).

Également présents : Isabelle Lafontaine-Émond et Jean-Rodrigue Paré, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 mai 2015 et délégué le lundi 25 mai 2014 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité entreprend son examen de la teneur des éléments de la section 17 de la partie 3 du projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS :

Bureau de l'ombudsman des vétérans :

Guy Parent, ombudsman;

Sharon Squire, ombudsman adjointe et directrice exécutive des opérations.

Légion royale canadienne :

Ray McInnis, directeur, Bureau d'entraide.

Anciens Combattants Canada :

Michel Doiron, sous-ministre adjoint, Secteur de la prestation des services;

Bernard Butler, sous-ministre adjoint délégué, Politiques, communications et commémoration.

Le président ouvre la séance.

M. Doiron, M. Parent et M. McInnis font chacun un exposé puis, avec M. Butler et Mme Squire, répondent aux questions.

À 13 h 15, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du sous-comité,

Adam Thompson