Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 10 - Procès-verbal du 9 juin 2016
OTTAWA, le jeudi 9 juin 2016
(24)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Cordy, Downe, Housakos, Johnson, Ngo, Oh, Poirier et Rivard (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Kenny (1).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur les relations étrangères et le commerce international en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 1 des délibérations du comité.) (Sujet : Accords commerciaux bilatéraux, régionaux et multilatéraux : perspectives pour le Canada.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Roberto Bendini, administrateur principal, Département thématique, Parlement européen (par vidéoconférence);
Marika Armanovica, administratrice, Secrétariat de la Commission du commerce international, Parlement européen (par vidéoconférence).
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Gerard Peets, directeur général, Industries de la fabrication et des sciences de la vie;
Colette Downie, directrice générale, Direction générale des Industries de l'automobile et des transports;
Krista Campbell, directrice générale, Direction générale des Technologies de l'information et des Communications;
Mark Schaan, directeur général, Direction générale des politiques-cadres du marché, Secteur de la politique stratégique.
La présidente ouvre la séance.
M. Bendini et Mme Armanovica font une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 16, la séance est suspendue.
À 11 h 21, la séance reprend.
M. Peets, Mme Downie, Mme Campbell et M. Schaan font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 02, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffière du comité,
Danielle Labonté