Aller au contenu
AEFA - Comité permanent

Affaires étrangères et commerce international

 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international

Fascicule no 11 - Procès-verbal du 6 octobre 2016


OTTAWA, le jeudi 6 octobre 2016
(27)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 30, dans la pièce 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Raynell Andreychuk (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Downe, Housakos, Ngo et Oh (6).

Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Pascal Tremblay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce pendant la réunion.

Conformément à l'article 12-16(1)b) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 10 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marie-Eve Belzile

Haut de page