Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule no 19 - Procès-verbal du 2 mars 2017
OTTAWA, le jeudi 2 mars 2017
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 h 33, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable A. Raynell Andreychuk (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Bovey, Cordy, Dawson, Downe, Gold, Housakos, Marshall, Ngo, Oh, Saint-Germain et Woo (13).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Marwah (1).
Également présents : Natalie Mychajlyszyn et Brian Hermon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 22 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie en Argentine dans le cadre de leur répercussion possible sur les dynamiques régionale et globale, dont les politiques et intérêts du Canada, et d'autres sujets connexes. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
La présidente ouvre la séance.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle durant la séance.
Après débat, l'honorable sénateur Ngo propose :
Que le projet de rapport soit adopté; que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, y compris le résumé et les recommandations, et à y apporter les modifications nécessaires sur le plan de la forme, de la grammaire et de la traduction; et que le comité directeur soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité concernant la publication du rapport, avec l'aide de la Direction des communications du Sénat, notamment pour ce qui est de la date de dépôt du rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 31, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marie-Eve Belzile