Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 1 - Témoignages du 4 février 2016
OTTAWA, le jeudi 4 février 2016
Le Comité permanent de la régie interne, les budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 heures, en séance publique, pour étudier des questions financières et administratives, puis à huis clos, pour étudier des questions financières et administratives.
Le sénateur Leo Housakos (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Bonjour, chers collègues. J'aimerais tout de suite passer aux points à l'ordre du jour, car je sais que vous êtes tous très occupés le jeudi.
Le point 1 du volet public de l'ordre du jour porte sur l'adoption du procès-verbal de la réunion du 13 janvier 2016. Est-ce que vous avez eu le temps de le lire? Avez-vous des questions? Si non, quelqu'un veut-il en proposer l'adoption?
Le sénateur Lang : J'aurais quelques commentaires à faire, si vous me le permettez, car je n'ai pas assisté à la réunion.
Pour être clair, parlons-nous du procès-verbal de la réunion du 13 janvier? Est-ce de cela dont il s'agit?
Le président : Oui, le procès-verbal des délibérations en public.
Le sénateur Lang : Et les recommandations qui y sont faites?
Le président : Seulement le procès-verbal des délibérations en public.
Le sénateur Lang : Je voulais juste m'en assurer. Je suis à la page deux du document de cinq pages.
Le sénateur Wells : À la page un du document de deux pages.
Le sénateur Lang : Mais il s'agit du procès-verbal qu'on nous demande d'adopter, n'est-ce pas?
J'aimerais faire quelques observations. Premièrement, j'étais absent. Je m'abstiendrai donc de voter puisque je n'ai pas participé aux délibérations.
Le président : Si vous voulez parler des délibérations à huis clos, on y viendra. Il s'agit d'adopter le procès-verbal des délibérations publiques. Si vous avez une question à ce sujet, sénateur, nous y donnerons suite. Si vous avez une question sur les délibérations qui se sont déroulées à huis clos, nous y donnerons suite plus tard. Je suppose que c'est sur cette partie des délibérations que porte votre question.
Le sénateur Wells : Vous avez peut-être une fiche différente.
Le président : J'essaie simplement d'adopter le procès-verbal des délibérations publiques. Nous passerons ensuite à huis clos.
Le sénateur Lang : Comment se fait-il que je n'ai pas celle-là?
Monsieur le président, tout est clair pour moi. Je réserve mes commentaires pour les délibérations à huis clos. J'en aurais quelques-uns à présenter.
Le président : C'est bien.
S'il n'y a pas d'autre question sur l'adoption du procès-verbal des délibérations publiques, quelqu'un veut-il présenter la motion à cet effet, s'il vous plaît?
La motion est présentée par le sénateur Doyle et appuyée par le sénateur Wells.
Êtes-vous tous d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Merci.
Nous passons maintenant à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)