Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 8 - Procès-verbal du 15 octobre 2018
OTTAWA, le lundi 15 octobre 2018
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Ontario), Duffy, Maltais, Mercer, Omidvar et Seidman (6).
Également présents : Havi Echenberg, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et pour examiner l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
S.U.C.C.E.S.S. :
Queenie Choo, directrice générale (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Christopher Fredette, professeur agrégé, Odette School of Business, Université de Windsor;
Bruce Miller, stratège principal, Philanthropie, inclusion sociale et réconciliation, Creaddo Group;
Laura Ryser, directrice de recherche, Programme d'études sur les petites villes et les localités rurales, Université de Northern British Columbia;
Wendy Cukier, fondatrice et directrice, Institut de la diversité, Université Ryerson.
Le président fait une déclaration.
Mme Choo et M. Fredette font des déclarations et répondent aux questions.
À 19 h 32, la séance est suspendue.
À 19 h 38, la séance reprend.
Mme Ryser, M. Miller et Mme Cukier font des déclarations et répondent aux questions.
À 20 h 28, la séance est suspendue.
À 20 h 32, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 20 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman