Délibérations du Comité sénatorial spécial sur le
Secteur de la bienfaisance
Fascicule no 11 - Procès-verbal du 25 février 2019
OTTAWA, le lundi 25 février 2019
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial spécial sur le secteur de la bienfaisance se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la pièce W120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Terry M. Mercer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Duncan, LaBoucane-Benson, Martin, Mercer et Omidvar (5).
Également présents : Havi Echenberg et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 janvier 2018, le comité poursuit son étude sur l'impact des lois et politiques fédérales et provinciales gouvernant les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif, les fondations et autres groupes similaires, et sur l'impact du secteur volontaire au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
D2D Destiny Foundation :
Arthur Chan, fondateur et président.
Jumpstart - Refugee Talent :
Mustafa Alio, cofondateur et directeur du développement.
Community Sector Council of Nova Scotia :
Arlene MacDonald, directrice générale.
Hidden Acres Mennonite Camp and Retreat Centre :
Chris Pot, directeur des programmes.
Fondation Rideau Hall :
Le très honorable David L. Johnston, président;
Jill Clark, gestionnaire, communications;
Nayaelah Siddiqui, stagiaire.
À titre personnel :
Clifford L. Spyker, professeur agrégé - Comptabilité, Université Mount Royal.
Lapland and District Fire Department :
David Sutherland, pompier, agent de formation et vice-président du conseil d'administration.
Administrators of Volunteer Resources British Columbia :
Heidi Jakop, présidente.
Scouts Canada :
Robert Cielen, animateur de section et trésorier de groupe, 1er groupe scout Langley Meadows.
Universités Canada :
Philip Landon, vice-président.
Royal Winnipeg Ballet du Canada :
Taralee Turner, chef des opérations.
Coalition canadienne des organismes de bienfaisance en santé :
Connie Côté, directrice générale.
The Mowat Centre :
Lisa Lalande, directrice principale, Pôle de recherche à but non lucratif.
Indefinite Arts Centre :
Jung-Suk (JS) Ryu, chef de la direction.
Outside Looking In :
Melanie Hurley, chef de la direction.
Artscape :
LoriAnn Girvan, chef des opérations (par vidéoconférence).
Ensemble Services Greater-Grand Moncton Inc. :
Debby Warren, directrice générale (par vidéoconférence).
Ecology North :
Craig Scott, directeur général (par vidéoconférence).
The Victoria Immigrant and Refugee Centre Society :
David Lau, directeur général.
Free Geek Toronto :
Ryan Fukunaga, directeur général.
MCIS Language Solutions :
Latha Sukumar, directrice générale.
Le Réseau québécois en innovation sociale :
Vincent van Schendel, président (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
MM. Chan, Alio, MacDonald et Pot font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 13 heures, la séance est suspendue.
À 13 h 10, la séance reprend.
M. Johnston fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 14 h 10, la séance est suspendue.
À 14 h 20, la séance reprend.
M. Spyker, M. Sutherland, Mme Jakop et M. Cielen font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 15 h 12, la séance est suspendue.
À 15 h 20, la séance reprend.
M. Landon, Mme Turner, Mme Côté et Mme Lalande font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 16 h 3, la séance est suspendue.
À 17 h 2, la séance reprend.
M. Ryu, Mme Hurley et Mme Girvan font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 17 h 58, la séance est suspendue.
À 18 h 8, la séance reprend.
Mme Warren et M. Scott font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 18 h 47, la séance est suspendue.
À 18 h 57, la séance reprend.
M. Lau, M. Fukunaga, Mme Sukumar et M. van Schendel font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 19 h 54, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité par intérim,
Kevin Pittman