On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
De nouvelles questions concernant le mandat du comité (Mise en oeuvre du Protocole de Kyoto)
- Fascicule no 22, le 30 octobre et le 6 novembre 2003 (à huis clos)
- Fascicule no 21, le 21 octobre et le 23 octobre 2003
- Fascicule no 20, le 2 octobre 2003
- Fascicule no 18, le 17 juin 2003
- Fascicule no 17, le 10 juin et le 12 juin 2003
- Fascicule no 15, le 13 mai 2003
- Fascicule no 14, le 6 mai et le 8 mai 2003
- Fascicule no 12, le 8 avril et le 10 avril 2003
- Fascicule no 11, le 3 avril 2003
- Fascicule no 10, le 25 mars et le 27 mars 2003
- Fascicule no 9, le 25 février et le 27 février 2003
- Fascicule no 8, le 11 février (à huis clos) et le 18 février 2003
Le projet de loi C-42, Loi concernant la protection de l'environnement en Antarctique
Le projet de loi S-10, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables
- Fascicule no 19, le 16 septembre et le 18 septembre 2003
- Fascicule no 18, le 17 juin 2003
- Fascicule no 15, le 13 mai 2003
- Fascicule no 14, le 6 mai et le 8 mai 2003
- Fascicule no 10, le 25 mars et le 27 mars 2003
Le projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale
Le projet de loi C-2, Loi instaurant un processus d'évaluation des effets de certaines activités sur l'envrionnement et la vie socioéconomique au Yukon
Travaux futurs du comité
- Fascicule no 22, le 30 octobre et le 6 novembre 2003 (à huis clos)
- Fascicule no 8, le 11 février (à huis clos) et le 18 février 2003
- Fascicule no 7, le 10 décembre 2002 (à huis clos), le 4 février 2003 et le 4 février 2003
0Le projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la sûreté et réglementation nucléaires
Le projet de loi C-14, Loi concernant le contrôle de l'exportation, de l'importation et du transit au Canada des diamants bruts et établissant un processus de certification pour leur exportation en vue de l'exécution par le Canada de ses obligations découlant du Processus de Kimberley
Le projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada
- Fascicule no 6, le 3 décembre 2002
- Fascicule no 5, le 26 novembre et 28 novembre 2002
- Fascicule no 4, le 19 novembre et 21 novembre 2002
- Fascicule no 3, le 31 octobre (à huis clos), 5 novembre et 7 novembre 2002
- Fascicule no 2, le 24 octobre 2002
Réunion d'organisation