Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 13 - Procès-verbal du 20 octobre 2016
OTTAWA, le jeudi 20 octobre 2016
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 28, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, Lang, Massicotte, McIntyre, Neufeld, Patterson, Ringuette et Seidman (8).
Également présents : Sam Banks et Marc LeBlanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Association charbonnière canadienne :
Robin Campbell, président.
Le président ouvre la séance.
M. Campbell fait un exposé puis répond aux questions.
À 9 h 40, la séance est suspendue.
À 9 h 41, la séance se poursuit à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 4, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon