Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule nº 51 - Procès-verbal du 6 novembre 2018

OTTAWA, le mardi 6 novembre 2018
(98)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 19 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, MacDonald, Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons et Woo (11).

Autres sénatrice présente : L'honorable sénatrice Griffin (1).

Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 octobre 2018, le comité entreprend son examen du projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable.

COMPARAÎT :

L'honorable Catherine McKenna, C.P., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique.

TÉMOINS :

Environnement et Changement climatique Canada :

Stephen Lucas, sous-ministre;

Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique;

Gail Haarsma, directrice par intérim, Division des politiques relatives au développement durable, Direction générale de la politique stratégique.

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Nick Xenos, directeur exécutif, Centre pour un gouvernement vert.

La ministre fait une déclaration et, avec M. Lucas et Mme Haarsma, répond aux questions.

À 20 h 4, la séance est suspendue.

À 20 h 8, la séance reprend.

M. Lucas répond aux questions.

À 20 h 20, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Maxime Fortin