Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 51 - Procès-verbal du 8 novembre 2018
OTTAWA, le jeudi 8 novembre 2018
(99)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael L. MacDonald (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mockler, Neufeld, Patterson, Seidman et Woo (9).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 25 octobre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable.
TÉMOINS :
Conseil consultatif sur le développement durable :
Brett Favaro, membre.
Institut international du développement durable :
Stefan Jungcurt, chef de pratique, Connaissances des objectifs de développement durable.
Bureau du vérificateur général du Canada :
Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Andrew Hayes, avocat général principal;
Heather Miller, directrice principale.
MM. Favaro et Jungcurt font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 9 h 6, la séance est suspendue.
À 9 h 9, la séance reprend.
Mme Gelfand fait une déclaration et, avec M. Hayes, répond aux questions.
À 9 h 45, la séance est suspendue.
À 9 h 47, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription de la partie de la réunion qui se tient à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité présents et une copie pour les analystes du comité;
Qu'elles soient détruites par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu :
Que l'ébauche de résumé, telle que modifiée, soit adoptée;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du résumé en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
À 10 h 17, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin