Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 55 - Procès-verbal du 19 février 2019
OTTAWA, le mardi 19 février 2019
(108)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 19 h 7, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons et Woo (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), McCoy, Tkachuk et Wetston (4).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Tim McMillan, président et chef de la direction;
Shannon Joseph, vice-présidente, Relations gouvernementales.
M. McMillan fait une déclaration et, avec Mme Joseph, répond aux questions.
À 20 h 25, la séance est suspendue.
À 20 h 29, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu :
Que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu :
Que le comité permette la transcription des parties de la réunion qui se tiennent à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les sénateurs présents ou les analystes du comité; et
Qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Il est convenu :
Que les plages horaires habituelles du comité soient prolongées d'une heure, et ce, jusqu'à la fin de son examen du projet de loi C-69.
Il est convenu :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure puisse autoriser la tenue de réunions additionnelles les lundis soirs, mais seulement les semaines où le Sénat siège, et ce, jusqu'à la fin de son examen du projet de loi C- 69.
Il est proposé que le Sous-comité du programme et de la procédure soit chargé d'élaborer un plan de voyage détaillé et que ce plan soit présenté au comité lors de la réunion du mardi 26 février 2019.
La motion, mise aux voix au moyen d'un vote à main levée, est adoptée.
À 21 heures, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin