Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Fascicule n° 57 - Procès-verbal du 19 mars 2019

OTTAWA, le mardi 19 mars 2019
(112)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Galvez, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Neufeld, Patterson, Pratte, Richards, Seidman, Simons, Tkachuk et Woo (15).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Deacon (Nouvelle-Écosse), McCoy, et Omidvar (4).

Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 54 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Gouvernement du Nunavut :

L'honorable David Akeeagok, député, vice-premier ministre (par vidéoconférence);

Bernard MacIsaac, sous-ministre adjoint, Développement économique (par vidéoconférence).

Stantec :

Ward Prystay, premier vice-président, Services environnementaux.

Golder :

Wayne Speller, directeur, spécialiste principal en réglementation et en évaluation d'impact;

Jill Baker, spécialiste principale de l'évaluation environnementale et sociale.

Gouvernement de la Colombie-Britannique :

Kevin Jardine, sous-ministre associé, Bureau des évaluations environnementales (par vidéoconférence).

Le vice-premier ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 53, la séance est suspendue.

À 17 h 58, la séance reprend.

À 17 h 59, l'honorable sénateur Tkachuk remplace l'honorable sénateur Patterson à titre de membre du comité.

MM. Prystay et Speller font chacun une déclaration et, avec Mme Baker, répondent aux questions.

À 18 h 58, la séance est suspendue.

À 19 h 2, la séance reprend.

M. Jardine fait une déclaration et répond aux questions.

À 19 h 50, le comité examine une ébauche de budget législatif pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020.

Il est convenu que la demande suivante de budget législatif, pour des voyages dans l'Ouest et dans l'Est du Canada, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020, soit approuvée et présentée au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.

La greffière du comité,

Maxime Fortin