Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 57 - Procès-verbal du 21 mars 2019
OTTAWA, le jeudi 21 mars 2019
(113)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Manning, Massicotte, McCallum, McInnis, Mitchell, Mockler, Neufeld, Ngo, Patterson, Richards, Seidman, Simons, Smith et Woo (18).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), McCoy et Pratte (3).
Également présent : Jesse Good, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des chemins de fer du Canada :
Marc Brazeau, président et chef de la direction;
Rachel Heft, conseillère juridique, CN.
Association canadienne des traversiers :
Serge A. Buy, président-directeur général.
Gouvernement du Manitoba :
L'honorable Blaine Pedersen, député, ministre de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce;
Doug Nanton, adjoint spécial du ministre de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce.
Petroleum Services Association of Canada :
Gary G. Mar, président et chef de la direction;
Duncan Au, président du conseil d'administration;
Elizabeth Aquin, première vice-présidente.
MM. Brazeau et Buy font chacun une déclaration et, avec Mme Heft, répondent aux questions.
À 9 h 8, la séance est suspendue.
À 9 h 13, la séance reprend.
Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 6, l'honorable sénateur Manning remplace l'honorable sénateur Carignan, C.P., à titre de membre du comité, l'honorable sénateur Patterson remplace l'honorable sénateur Smith à titre de membre du comité et l'honorable sénateur McInnis remplace l'honorable sénatrice Seidman à titre de membre du comité.
À 10 h 13, la séance est suspendue.
À 10 h 16, la séance reprend.
MM. Mar et Au font chacun une déclaration et, avec Mme Aquin, répondent aux questions.
À 10 h 42, l'honorable sénateur Ngo remplace l'honorable sénateur Manning à titre de membre du comité.
À 11 h 4, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin