Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 60 - Procès-verbal du 9 avril 2019 (séance de l'après-midi)
CALGARY, le mardi 9 avril 2019
(120)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 2, dans la pièce Wildrose North de l'Hôtel Sheraton Suites Calgary Eau Claire, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, MacDonald, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards et Simons (9).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut C.D. Howe :
Grant Sprague, agrégé supérieur de recherche;
Grant Bishop, directeur associé de la recherche.
TransCanada :
Patrick Keys, premier vice-président, Services juridiques.
Osler, Hoskin & Harcourt S.E.N.C.R.L./s.r.l. :
Martin Ignasiak, associé;
Sander Duncanson, associé;
Jessica Kennedy, avocate.
À titre personnel :
L'honorable Nick Taylor, ancien sénateur, ancien député à l'Assemblée législative de l'Alberta, membre de l'Association of Professional Engineers and Geoscientists of Alberta.
Université de Calgary :
Arlene Kwasniak, professeure émérite de droit, Université de Calgary.
Young Pipeliners Association of Canada :
Sarah Vandaiyar, présidente et chef de la direction.
MM. Sprague, Bishop et Keys font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 5, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 14 h 8, la séance reprend.
MM. Taylor, Ignasiak et Duncanson et Mme Kennedy font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 3, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 15 h 7, la séance reprend.
Mmes Kwasniak et Vandaiyar font chacune une déclaration et répondent aux questions.
À 16 heures, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin