Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 61 - Procès-verbal du 10 avril 2019 (séance du matin)
FORT MCMURRAY, le mercredi 10 avril 2019
(121)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 3, dans la pièce Vista du Radisson Hotel and Suites Fort McMurray, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), Carignan, C.P., Cordy, Galvez, MacDonald, Mockler, Neufeld, Richards et Simons (9).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Syncrude Canada Ltd. :
Kara Flynn, vice-présidente, Affaires gouvernementales et publiques.
Coalition canadienne des municipalités pour l'action énergétique :
Gene Sobolewski, maire de Bonnyville;
Don Scott, maire de la municipalité régionale de Wood Buffalo.
Première Nation crie Mikisew :
Archie Waquan, chef;
Dan Stuckless, expert technique.
Première Nation de Fort McKay :
Mel Grandjamb, chef;
Alvaro Pinto, directeur général, Département de développement durable;
Mike Evans, gestionnaire principal, Relations gouvernementales et industrielles;
Carla Davidson, Endeavour Scientific;
Mandy Olsgard, Integrated Toxicology Solutions.
Chambre de commerce de Bonnyville :
Robyn Ducharme, présidente;
Serina Parsons, directrice générale.
Conseil des ressources indiennes :
Stephen Buffalo, président et chef de la direction;
Wallace Fox, président du conseil d'administration;
Delbert Wapass, vice-président du conseil d'administration.
Première Nation Athabasca Chipewyan :
Allan Adam, chef;
Carla Davidson, Endeavour Scientific;
Lisa Tssessaze, directrice, Gestion des terres et des ressources dénées.
Mme Flynn et MM. Sobolewski et Scott font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 9 h 4, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 9 h 8, la séance reprend.
MM. Grandjamb et Waquan font chacun une déclaration et, avec MM. Stuckless et Evans et Mme Davidson, répondent aux questions.
À 9 h 59, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 17, la séance reprend.
M. Fox et Mme Parsons font chacun une déclaration et, avec MM. Wapass et Buffalo, répondent aux questions.
À 11 h 19, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 11 h 22, la séance reprend.
M. Adam fait une déclaration et, avec Mmes Davidson et Tssessaze, répond aux questions.
À 12 h 1, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin