Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 62 - Procès-verbal du 11 avril 2019 (séance de l'après-midi)
SASKATOON, le jeudi 11 avril 2019
(124)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 1, dans la pièce Adam de l'Hôtel Delta Bessborough, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, MacDonald, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Simons et Tkachuk (10).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Maureen Reed, professeure, Université de la Saskatchewan.
Chambre de commerce de la Saskatchewan :
Steve McLellan, directeur général;
Joshua Kurkjian, directeur des recherches et de l'élaboration des politiques.
Saskatchewan Urban Municipalities Association :
Gordon Barnhart, président.
À titre personnel :
Sonia L. Eggerman, avocate spécialisée en droit constitutionnel et en droit autochtone, MLT Aikins LLP.
Des Nedhe Development :
Sean Willy, président et chef de la direction.
Mme Reed et M. McLellan font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 1, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 14 h 4, la séance reprend.
MM. Barnhart et Willy et Mme Eggerman font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 9, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin