Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisationdu Sénat
Fascicule n° 2 - Procès-verbal du 12 avril 2016
OTTAWA, le mardi 12 avril 2016
(4)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 14 h 50, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, Joyal, C.P., Massicotte, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen et Tardif (11).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Max Hollins, greffier à la procédure, Direction des comités, Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Meg Russell, directrice, Division de la constitution, Département de sciences politiques, University College London (par vidéoconférence).
Le président fait une déclaration.
Mme Russell fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau