Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Fascicule n° 2 - Procès-verbal du 23 mars 2016
OTTAWA, le mercredi 23 mars 2016
(3)
[Français]
Le Comité sénatorial spécial sur la modernisation du Sénat se réunit aujourd'hui, à 12 h 2, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Thomas Johnson McInnis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Beyak, Cools, Eggleton, C.P., Greene, Johnson, Joyal, C.P., Massicotte, McCoy, McInnis, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas et Tardif (14).
Également présents : Sebastian Spano, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 11 décembre 2015, le comité poursuit son examen des façons à rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
L'honorable sénateur Stephen Greene;
L'honorable sénateur Paul J. Massicotte.
Le président fait une déclaration.
L'honorable sénateur Greene et l'honorable sénateur Massicotte font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau